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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR LINE
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Faiseur de Choses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faiseur de Choses
NOR LINE, SAS

Numéro de dépôt :
4043048
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
Faiseur de Choses de NOR LINE

Présentation de la marque Faiseur de Choses

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Faiseur de Choses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR LINE domicilié(e) 6 rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des Radars - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 201 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOR LINE, Mme. Carine FEVRE domicilié(e) 6 rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des Radars - 91350 - GRIGNY - France.

La marque Faiseur de Choses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faiseur de Choses est expirée depuis le 28 octobre 2023.

NOR LINE a également déposé les autres marques suivantes : NORLINE ATELIER


NOR LINE, SAS - 6 rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des Radars - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 969201862


NOR LINE, Mme. Carine FEVRE - 6 rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des Radars - 91350 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.